L'actualité de St Clément - Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal 12 décembre

12 décembre 2018 par TB

 

Le prochain Conseil Municipal se tiendra

le mercredi 12 décembre

à 18H00

dans la salle municipale

 

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Conseil municipal

1 juin 2018 par TB

 

Le prochain conseil municipal se tiendra 

Le mercredi 6 Juin

à 18H00 

salle municipale

Son ordre du jour sera le suivant :

•1 – Approbation du procès verbal du 11 avril 2018

•2  - Acquisition amiable -  Parcelle ZA 224

•3 – Rapport annuel Syndicat Départemental de Voirie

•4 – Contrat accompagnement à la protection des données personnelles (RGPD)

•5 – SDIS – Convention surveillance baignade 2018

•6 – Finances - Décision modificative du budget principal commune N°1

•6 bis – Finances - Décision modificative du budget aire de camping car N°1

•7 – Création de postes et modification du tableau des effectifs 

•8 – Informations du maire

•9- Tour de table des élus

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Prochain Conseil Municipal : le 21 Février

14 février 2018 par TB

Le prochain conseil municipal se tiendra le 21 Février salle municipale à 18H00.

Son ordre du jour sera le suivant :

     1 - Approbation du PV du 15/11/2017

     2 - Personnel communal - Détermination du taux de promotion d'avancement de grade

     3 - Personnel communal - Création de poste et mise à jour  du tableau des effectifs

     4 - Acquisition panneau d'affichage salle du Godinand

     5 - Impôts locaux 2018 - Taux d'imposition

     6 - Sunventions aux organismes et associations 2018

     7 - Décisions du maire

     8 - Informations du maire

     9 - Tour de table des élus

 

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Prochain Conseil Municipal 15 Novembre

9 novembre 2017 par BREAL Thierry

 

Le prochain Conseil Municipal se tiendra

le Mercredi 15 Novembre

à 18H00

Salle municipale

 

Son ordre du jour est le suivant :

1 - Approbation du PV du 20 septembre 2017

2 - Urbanisme : avis sur le projet de modification simplifiée N°3 du POS

3 - Intercommunalité - Modification des statuts communautaires

4 - Techniques - Convention de servitude réseau Enedis

5 - Finances - DM N°4 budget principal

6 - Finances - DM N°2 budget Ecotaxe

7 - Rapport d'activité de la CDC

8 - Rapport annuel sur le prix et la qualité - Eau potable 2016

9 - Rapport annuel sur le prix et la qualité - Assainissement collectif 2016

10 - Décisions du Maire

11 - Informations du Maire

12 - Tour de table des élus

 

 

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Prochain Conseil Municipal

16 septembre 2017 par TB

 

Le prochain Conseil Municipal se tiendra

le mercredi 20 septembre

à 18H00

salle municipale

 

Son ordre du jour est le suivant :

1 - Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20 Juillet 2017

2 - Personnel - Création de postes ratios et mise à jour du tableau des effectifs

3 - Personnel - Convention d'adhésion au service commun de prévention des risques professionnels

4 - Finances - Décision modificative N°3 - Budget principal

5 - Finances - Avance subvention 2018 USV RE BASKET

6 - Urbanisme - Autorisation de dépôt certificat d'urbanisme opérationnel

7 - Décisions du Maire

8 - Informations du Maire

9 - Tour de table des élus

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Conseil municipal du 20 Juillet

20 juillet 2017 par TB

 

Le prochain conseil municipla se tiendra :

le jeudi 20 Juillet

à 18H00

dans la salle communale

Son ordre du jour sera le suivant :

1 – Approbation du procés verbal du 26 Avril 2017
2 – Institution et vie politique : Délégation du Conseil Municipal au Maire
3 – Institution et vie politique : Election délégué suppléant auprès du SIVOS
4 – Demande de classement en station de tourisme
5 – Voirie : Classement domaine voie communale sans enquête publique
6 – Acquisition foncière – Parcelle AP 247 rue des volées
7 – Surveillance baignade 2017 – Convention SDIS
8 – Avancement de grade 2017 – Création de poste et maj du tableau des emplois
9 – Personnel communal – Ratios avancement grade
10 – Indemnité représentative logement instituteurs 2016
11 – Aménagement traverse RD735E1 Le Gillieux – Plus value participation financière
12 – Admission en non valeur des titres de recettes 2015
13 – Avance de subvention 2018 USV RE Basket
14 – Décision modificative du budget principal commune N°2
15 – Décision modificative du budget annexe Camping-Cars N°1
16 – Révision du Plan de Prévention des Risques
17 – Décisions et Informations du maire
18 - Tour de table des élus

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