Conseil municipal du 20 Juillet

20 juillet 2017 par TB

 

Le prochain conseil municipla se tiendra :

le jeudi 20 Juillet

à 18H00

dans la salle communale

Son ordre du jour sera le suivant :

1 – Approbation du procés verbal du 26 Avril 2017
2 – Institution et vie politique : Délégation du Conseil Municipal au Maire
3 – Institution et vie politique : Election délégué suppléant auprès du SIVOS
4 – Demande de classement en station de tourisme
5 – Voirie : Classement domaine voie communale sans enquête publique
6 – Acquisition foncière – Parcelle AP 247 rue des volées
7 – Surveillance baignade 2017 – Convention SDIS
8 – Avancement de grade 2017 – Création de poste et maj du tableau des emplois
9 – Personnel communal – Ratios avancement grade
10 – Indemnité représentative logement instituteurs 2016
11 – Aménagement traverse RD735E1 Le Gillieux – Plus value participation financière
12 – Admission en non valeur des titres de recettes 2015
13 – Avance de subvention 2018 USV RE Basket
14 – Décision modificative du budget principal commune N°2
15 – Décision modificative du budget annexe Camping-Cars N°1
16 – Révision du Plan de Prévention des Risques
17 – Décisions et Informations du maire
18 - Tour de table des élus