Prochain Conseil Municipal : le 10 Juillet

4 juillet 2019 par TB

 

Exceptionellement la séance du conseil municipal se déroulera

Salle du Godinand

à 18H00

le mercredi 10 Juillet

 

 

Son ordre du jour est le suivant :

1 - Approbation du procés verbal du 15 Mai 2019

2 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP).

3 - Acquisition foncière parcelle AR 231 - Emplacement réservé N° 4 du POS

4 - Déploiement de la fibre optique - Convention d'installation, gestion, entretien et remplacement des lignes de communication à très haut débit en fibre optique

5 - AMF - Voeu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé.

6 - CDC Ile de Ré - Recomposition du Conseil Communautaire en vue du renouvellement général des conseils municipaux : validation d'un accord local.

7 - CDC Ile de Ré - Avis sur le projet de PLUI de l'Ile de Ré arrêté le 16 Mai 2019

8 - Décisions du Maire

9 - Informations du Maire

10 Tour de table des élus